Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE
LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE, SARL

Numéro de dépôt :
3245170
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2023
LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE de LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE

Présentation de la marque LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE

Déposée le 5 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE domicilié(e) 24 Route d'Auréville, Ferme d'Auréville - 50390 - SAINT SAUVEUR LE VICOMTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 711 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEBLOND Stéphanie, SARL LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE domicilié(e) Ferme d'Aureville, 24 Route d'Aureville - 50390 - SAINT SAUVEUR LE VICOMTE - France.

La marque LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE est expirée depuis le 28 août 2023.

LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : LAIT DOUCEUR


LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE, SARL - 24 Route d'Auréville, Ferme d'Auréville - 50390 - SAINT SAUVEUR LE VICOMTE - France - SIREN 411711146


LEBLOND Stéphanie, SARL LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE - Ferme d'Aureville, 24 Route d'Aureville - 50390 - SAINT SAUVEUR LE VICOMTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Inscription le 14 février 2013 - Changement d'adresse n°594768 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-14

Renouvellement sans limitation le 28 août 2013 n°2538032 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2013-08-28

Gelées, confitures, compotes, laits, produits laitiers à l'exception des fromages ; fromage bénéficiant de l'indication géographique protégée Camembert de Normandie. Pâtisserie et confiserie, sucreries, chocolat cidre bénéficiant de l'indication géographique protégée cidre normand ou cidre de Normandie ; eau-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée eau-de-vie de cidre de Normandie ou eau-de-vie de Poiré de Normandie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.